Moteur de taxe avancé - Exemple TVA intra-communautaire


Nous allons détailler ici la mise en place du moteur de taxe avancé dans le cas où votre société n'est pas basée en France et que les taxes doivent être payées dans le pays de livraison de la commande. Les clients Professionnels renseignant leur numéro de TVA intra-communautaire devront être facturés HT.

 
 Taxe Classes Articles

Dans ce cas, tous les articles sont concernés, donc une seule classe articles est à créer. Cette classe est à affecter à tous les articles.



 
 Taxe Classes Utilisateurs

Deux classes utilisateurs sont à créer : une pour les particulier et une pour les professionnels CEE. Les professionnels renseignant leur numéro de TVA intra-communautaire verront leur prix en HT. En suivant les conseils suivants, il ne sera pas nécessaire d'ajouter les règles de taxes à tous les utilisateurs.



 
  Zones et Taux de taxe

Deux taux de taxe sont à créer : la taxe à 20% pour les clients français et la classe à 0% pour les professionnels de la CEE.

  




NB : Selon vos besoins et les pays livrés, le moteur de taxe avancé doit être paramétré pour tous les pays sans oublier les DOM TOM. L'outil permet de le faire mais vous devez être vigilants pour ne pas oublier de gérer tous les cas.



 
 Règles de taxe

Une seule est à créer, celle pour les particuliers. Les professionnels renseignant leur numéro de TVA intra-communautaire verront leur prix HT.



 
 Moteur de taxe

Dans notre cas, le pays détenteur du site est situé en Andorre, les particuliers ou les clients non connectés à leur compte verront les prix avec la TVA française par défaut. Les clients professionnels ayant renseignés leur numéro de TVA intra-communautaire verront les prix en HT.



 
 Résultat

  • Client non connecté : affichage des prix TTC avec la TVA 20%


  • Client FR connecté : affichage des prix TTC avec la TVA 20%

  • Client professionnel ayant renseigné son numéro de TVA intra-communautaire, pas de classe de taxe utilisateurs associée : affichage des prix en HT.



 

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